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Article 1 - Éditeur

Ce site est édité par Baptiste-Julien Blandet qui en assure la direction de la publication.

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Article 2 - Données personnelles

2.1 Traitements de données mis en œuvre

2.2 Destinataires des traitements

Les données personnelles collectées dans le cadre du site internet bercy2020.com  ne font l’objet d’aucune divulgation à des tiers, et sont destinées à l’usage exclusif par les administrateurs du site.

2.3 Durée de conservation des données

Les données sont conservées jusqu’à la demande de résiliation de la part des personnes présentes dans les fichiers.

2.4 Droit d’accès et de rectification

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique et aux Libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur toutes les données personnelles vous concernant hébergées sur ce site.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant directement en envoyant un courriel à l’adresse contact@bercy2020.com

2.5 Déclaration de traitement de données

Conformément aux articles 226-16 et suivants du Code pénal, ce site internet et son système d’infolettres ont été déclarés à la Commission Nationale pour l’Informatique et les Libertés (CNIL), et enregistrés sous le récépissé n°(en attente).

Article 3 - Hyperliens

3.1 Liens vers la page d’accueil du site

Tous les liens vers la page d’accueil du site internet bercy2020.com sont autorisés sans autorisation préalable des éditeurs.

3.2 Liens directs vers une page du site

Tous les liens directs ou profonds vers l’une des pages web du site bercy2020.com sont autorisés sans autorisation préalable des éditeurs, sous réserve que la mention « sur le site de Bercy2020 », ou toute autre mention équivalente ou plus précise, soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci.

3.3 Liens directs vers un document du site

Tous les liens directs ou profonds vers un document autre qu’une page internet, nonobstant leur forme ou leur contenu, sont interdits, sauf autorisation écrite des éditeurs du site bercy2020.com.

Cela inclut notamment, mais pas exclusivement, tout document de type graphique (tels que .jpeg, .gif, .png), tout document multimédia ou animé (tel que .avi, .mov, .wmv, .flv, .swf, .ppt, .pps), tout document texte ou rédactionnel (tel que .txt, .doc, .docx, .rtf, .xls, .pdf), ainsi que tout autre document non lisible directement depuis un navigateur internet standard.

3.4 Inclusions et utilisation de cadres

Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d’un des éléments visuels du site internet bercy2020.com à l’intérieur d’un site tiers par le biais de procédés dits d’inclusion, de cadres, de framing, d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits sans l’autorisation expresse des éditeurs.

Article 4 - Droit d’auteur

4.1 Moteur du site et gabarits

Le site internet bercy2020.com est réalisé avec le système de publication WORDPRESS, disponible librement sous licence GNU General Public Licence (GPL).

Le thème graphique magicblue sur le site bercy2020.com est développés sous licence GPL et peut être réutilisé et distribué librement sous les mêmes conditions d’utilisation, conformément aux dispositions de cette licence.

4.2 Contenus

Tous les contenus édités sur le site bercy2020.com, quelque soit leur nature, leur forme, ou leur objet, sont protégés par le droit d’auteur de leurs auteurs respectifs, conformément aux dispositions des articles L.111-1 et suivants du Code de propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, réalisée sans l’autorisation expresse des auteurs, est formellement interdite.

Cela inclut notamment, mais pas exclusivement, tous les textes publiés sur le site internet bercy2020, tout document de type graphique (tels que .jpeg, .gif, .png), tout document multimédia ou animé (tel que .avi, .mov, .wmv, .flv, .swf, .ppt, .pps), tout document texte ou rédactionnel (tel que .txt, .doc, .docx, .rtf, .xls, .pdf), ainsi que tout autre document accessible depuis un navigateur standard sur le site internet bercy2020.com.

Article 5 - Contributions

Chaque internaute peut laisser un commentaire sur les différents papiers. Ceux-ci apparaissent après modération. Si un abus est toutefois signé, il est retiré. Le site bercy2020 ne serait être tenu responsable du contenu des commentaires. Ils n’engagent que leur auteurs.

Article 6 - Données illicites

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Pour nous signaler un tel contenu, nous vous invitons à nous contacter en envoyant un courriel à l’adresse contact@bercy2020.com.

Article 7 - Responsabilité

Les éditeurs et les auteurs du site internet bercy2020.com ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site, de toute interprétation des informations publiées sur ce site, ainsi que des conséquences de leur utilisation.