Lexique
A
Accord-cadre
Acte individuel
Adjudication
Aire piétonne
Alignement
Aménagement du territoire
Appel d’offres
Arrêté
Arrêté de cessibilité
B
Bâtiments basse consommation énergétique (BBC)
Bilan carbone collectivités et territoire
C
Certificat d’urbanisme
Cahier des charges
Certificat d’urbanisme
Coefficient d’occupation des sols (COS)
Crédit local de France
Communauté d’agglomération
Communauté de communes
Communauté urbaine
D
Décentralisation industrielle
« De commodo et incommodo » (enquête)
Déféré (préfectoral)
Délibération de programme
Détournement de procédure
Dialogue compétitif (procédure de)
E
Entente interrégionale
Environnement
Établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
F
G
H
Haute performance énergétique
Haute qualité environnementale (HQE)
I
J
K
L
M
N
O
P
Plafond légal de densité (PLD)
Plan climat territorial (PCT)
Plan de déplacements urbains (PDU)
Plan local d’urbanisme (PLU)
Programme local de l’habitat (PLH)
Projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
Q
R
S
Schémas de cohérence territoriale
T
Taxes foncières
Taxe d’habitation
U
V
W
X
Y
Z
Zone d’aménagement concerté (ZAC)
Zone d’aménagement différé (ZAD)
Zone à urbaniser par priorité (ZUP)
bjb | 
21 juin 2009 21 h 17 min
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